Quelle licence pour la vente à emporter ?

Quelle licence pour la vente à emporter ?

Depuis le confinement, et avec la mise en place d’un couvre-feu dans de nombreuses villes, la plupart des acteurs de la restauration ont mis en place un système de vente à emporter dans leur établissement afin de sauver leur activité. Mais qu’est-ce que la vente à emporter ? Vous faut-il une licence spécifique ? Nous avons fait le point pour vous.

 

Définition de la vente à emporter :

La vente à emporter est caractérisée par la vente de repas dans des conditionnements jetables, pouvant être consommés sur place ou emportés par le consommateur. 

Si ce type de restauration est surtout l’apanage des fastfood, des camions à pizzas, des boulangeries et des sandwicheries, On le voit se développer de plus en plus dans la restauration classique.

L’apparition des plateformes de livraison, le développement du click & collect, le changement des modes de consommation et la pandémie de coronavirus poussent de plus en plus de restaurateurs à miser sur la vente à emporter.

 

Vous possédez déjà un établissement :

Si vous êtes déjà installé, la vente à emporter sera considérée comme une activité annexe à la restauration classique. Mais attention, la vente sur place et la vente à emporter étant considérées comme deux activités différentes, la possibilité de faire de la vente à emporter doit être mentionnée sur votre bail. Si elle ne l’est pas, vous devez faire une demande auprès de votre bailleur qui doit vous répondre dans un délai de 2 mois (en théorie).

Passé ce délai, si le bailleur n’a pas répondu, votre demande est considérée comme acceptée. Dans les faits, étant donné la situation actuelle de couvre-feu, et la nécessité pour les restaurateurs de trouver des solutions, il y a peu de risques que votre bailleur refuse. Si vous souhaitez vendre des boissons alcoolisées à emporter, votre licence III ou licence IV suffit.

 

Vous ne possédez pas encore d’établissement :

Il vous faudra immatriculer votre société au registre du commerce, obtenir un KBIS, faire une formation, obtenir un permis d’exploitation, et faire une demande de licence. Tous les détails de l’obtention d’une licence avaient déjà été abordés dans un précédent article, Comment obtenir une licence restaurant?. Lors de vos recherches d'un local commercial, pensez à vérifier votre bail et/ou demander une autorisation de faire de la vente à emporter.

 

Quelle qualification professionnelle ?

Aucun diplôme particulier n'est exigé pour la restauration rapide. Toutefois, il est imposé par la loi de justifier d'une formation en matière d'hygiène alimentaire.

Sont dispensées de cette formation minimale en matière d'hygiène, les personnes justifiant de 3 années d'expérience dans une entreprise du secteur alimentaire ou assimilée.

Les titulaires d'un CAP, d'un BEP ou de tout autre diplôme à finalité professionnelle dans le domaine de la cuisine sont également exemptés de cette formation.

 

La formation en matière d'hygiène :

La formation est dispensée par des organismes agréés par le préfet de région. La formation d'une durée de 2 à 3 jours permet :

  • D’identifier les principes de base de la réglementation. 
  • De mettre en application les principes d'hygiène élémentaires dans les commerces de restauration.
  • De comprendre le plan de maîtrise sanitaire.
  • C’est nouveau : De faire adopter et d'adopter les gestes barrières et précautions en période d'épidémie de COVID.

 

Conditions d'ouverture d'un commerce de vente à emporter :

Il n’y a pas de conditions autres que :

  • La formation en matière d'hygiène.
  • L’obtention d’un permis d’exploitation.
  • La possession d'un local aux normes ou d'un camion agréé "VSAP Magasin" restauration rapide.

 

Si vous pratiquez la vente en dehors de votre commune de résidence, sur les foires ou les marchés, il est nécessaire également d'avoir une carte de commerce ambulant. Cette carte est délivrée par le Centre de Formalités des Entreprises (CFE) dont vous dépendez, la Chambre des Métiers si vous êtes artisan, la chambre de Commerce si vous êtes commerçant.

 

Qui doit avoir une licence ?

Toute personne vendant des boissons sur place ou à emporter doit posséder une licence, sauf pour les boissons du groupe 1 (sans alcool).

Les débits de boisson temporaires, pour une foire par exemple, sont simplement soumis à une autorisation de vente délivrée par la mairie du lieu de l’évènement.

 

Quelle licence pour vendre des boissons ?

Le type de licence va dépendre du type de boissons que vous souhaitez vendre.

  • Le Groupe 1 regroupe les boissons sans alcool. La vente est libre, il n’y a pas besoin de licence.
  • Le Groupe 3 comprend les boissons fermentées non distillées (vins, bière, cidre, vins doux naturels. Les boissons du groupe 3 nécessitent, pour les ventes à emporter ou sur place, la licence III appelée aussi "petite licence" ou "petite licence de restaurant".
  • Le Groupe 4 et 5 comprend les boissons distillées (rhums, whisky...) Pour les vendre vous devez posséder une Licence IV, aussi connue sous le nom de Grande Licence.

Les marchands ambulants n'ont pas le droit de vendre des boissons des groupes 4 et 5.

 

Conditions d'obtention de la licence :

  • Pas de condition de nationalité.
  • Être majeur.
  • Ne pas avoir de condamnation.
  • Avoir un permis d'exploitation délivré par un organisme agréé, valable pendant 10 ans.

 

Le matériel professionnel pour la vente à emporter :

Le matériel de cuisine va directement dépendre de la nature de la vente à emporter, mais on peut partir du principe qu'au moins un des appareils suivants est indispensable dans une cuisine professionnelle :

  • Un robot Coupe-légumes : Avec des disques de coupe différents pour s’adapter à votre carte. Un Robot Coupe CL 50 Ultra vous permet de réaliser des frites maison en quelques secondes. Un coupe légumes CL 50 vous fait gagner une heure de travail par jour. C’est un gros avantage surtout lorsque votre cuisine fonctionne en équipe réduite.
  • Cutters de table : Parfait pour hacher, broyer ou pétrir, cet assistant de cuisine vous permettra de réaliser des burgers, de la pâte à la viande hachée, pour accompagner vos frites maison. Un Robot Coupe R4 V.V, avec sa cuve d’une capacité de 4,5 L, vous permettra d’optimiser votre mise en place.
  • Un Robot Combiné : Vous souhaitez avoir un Coupe Légume et un Cutter mais vous avez un espace de travail limité ? Un robot combiné est fait pour vous. Il combine les fonctions de coupe légume et de cutter en un seul appareil. Le Robot Coupe R502 VV, avec sa cuve de 5,9L et sa vitesse variable, est l’un des modèles les plus polyvalents de la gamme.

 

Tous ces appareils sont conçus pour vous faire gagner du temps. Dans des périodes où les effectifs sont réduits, où il faut trouver des solutions, investir dans un de ces robots est un moyen de vous réinventer, pour pallier un manque d’activité. Les machines Robot Coupe sont fiables, robustes et durables, et si vous hésitez sur le modèle qui vous convient, contactez-nous, l’équipe Robot-Resto vous accompagnera.

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